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Communes en A, dossiers d'administration communale

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  • Ausseing (an X-1942)
    • Finances de la commune et contribution. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1833, 1878, 1917, 1933-1934) (an X-1940). Charges et revenus, remboursement de fonds provenant de la coupe affouagère (1834-1835). Contributions, état collectif des centimes communaux et des impositions ordinaires et extraordinaires compris aux rôles généraux et supplémentaires de contributions directes de l'exercice 1887 et attributions sur chevaux et voitures (1887), rôles d'affouage et de pâturage (1890-1897), annulation de rôles (1897). (an X-1940)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Ausseing
      Cote : 2 O 29 1
      Intitulé : Finances de la commune et contribution. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1833, 1878, 1917, 1933-1934) (an X-1940). Charges et revenus, remboursement de fonds provenant de la coupe affouagère (1834-1835). Contributions, état collectif des centimes communaux et des impositions ordinaires et extraordinaires compris aux rôles généraux et supplémentaires de contributions directes de l'exercice 1887 et attributions sur chevaux et voitures (1887), rôles d'affouage et de pâturage (1890-1897), annulation de rôles (1897).
      Date : an X-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / finances communales / fiscalité / pâturage / transport / transport par animal / équidé
      Lieu : Ausseing (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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